Conditions générales d'utilisation

L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés dans ce service web sont valables pour la France métropolitaine.

Législation française

Droit d'accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à l'article 27 de la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Propriété et responsabilité éditoriale

Tonnellerie Rousseau Père et Fils • ZA des Champy • 21160 COUCHEY • France
Tél. 03 80 52 30 28 • Fax : 03 80 52 59 52
http://www.tonnellerie-rousseau.com
N° SIRET 305 902 603 00029
SARL au capital social de 200 000 €
Représentant légal : Jean-Marie ROUSSEAU
Directeur de la publication : Frédéric ROUSSEAU

Réalisation et hébergement

Fim@info • 6 avenue Jean Bertin • 21000 DIJON • France
Tél. 03 80 40 72 17 • Fax : 03 80 40 73 48
http://www.fimainfo.fr
N° SIRET 412 119 992 00045
SARL au capital social de 8 000 €